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ÉDITEUR | |
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HÉBERGEMENT | |
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PROPRIÉTE INTELLECTUELLE | |
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RESPECT DES IMAGES | |
Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de l'élevage de la haute tenue et/ou sont utilisées par l'évage de la Haute Tenue avec l'accord des titulaires des droits. L'utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique de l'évage de la Haute Tenue. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d'auteur, des droits à l'image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité. |
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DROIT APPLICABLE | |
L'évage de la Haute Tenue se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d'actualiser les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis. C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement. Dernière modification le 27 mars 2009. |
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COORDONNÉES DE L'ELEVAGE | |
Elevage de la Haute Tennue - 52 bis rue du Général de Gaulle - 62117 BREBIERES - n° éleveur : 623216 n° d'affixe: 57889 certificat de capacité : 62-050 |